Conditions Générales de Vente (CGV) – LE PAME
1. Objet
Les présentes conditions régissent :
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L’inscription aux cours de danse proposés par l’association LE PAME (hip-hop, break, k-pop, kizomba, dancehall, etc.).
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L’achat de produits dérivés (tee-shirts et autres articles) vendus au profit de l’association.
En s’inscrivant à un cours ou en effectuant un achat sur le site lepame.com, l’adhérent ou l’acheteur accepte sans réserve ces CGV.
2. Inscriptions et cours de danse
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Les inscriptions se font en ligne ou directement auprès de l’association.
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Le règlement des cotisations ou cours doit être effectué en totalité pour valider l’inscription.
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Les cours ne sont pas remboursés, sauf en cas d’annulation définitive par l’association.
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L’association se réserve le droit de modifier les horaires, les lieux ou de remplacer un professeur si nécessaire.
3. Produits dérivés
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Les articles (tee-shirts, etc.) sont vendus dans la limite des stocks disponibles.
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Les prix sont indiqués en euros TTC.
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Les paiements sont sécurisés et doivent être effectués avant livraison ou remise en main propre.
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Aucun retour ni remboursement n’est possible, sauf défaut manifeste du produit.
4. Droit à l’image
En participant aux cours, événements ou stages organisés par LE PAME, l’adhérent autorise l’association à prendre et diffuser des photos et vidéos (site internet, réseaux sociaux, supports de communication), sauf refus écrit préalable communiqué à l’association.
5. Responsabilité
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Les participants doivent être couverts par une assurance personnelle (responsabilité civile).
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L’association décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dommage aux effets personnels.
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Les élèves s’engagent à respecter les locaux, le matériel et les consignes de sécurité.
6. Données personnelles
Les informations collectées lors des inscriptions et achats sont utilisées uniquement par l’association et ne sont jamais revendues.
Conformément à la loi, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données en nous contactant.
7. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l’association.